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Micropousses-hibiscus

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Article 1 : Éditeur du site

L'édition du site neopouss.com est assurée par :

Société : NEOPOUSS' SAS
Capital social : 4000 euros
Siège social : 22, rue Arnaud Bernard, 31000 TOULOUSE
Email : contact@neopouss.com
Directeur de la publication : Quentin Jeandel
Direction artistique : Benoît Etcheverry (https://www.behance.net/benoitetcheve)
Réalisation technique : Quentin Jeandel

Article 2 : Hébergeur

L'hébergeur du site neopouss.com est la société o2switch.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site neopouss.com ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Protection des données personnelles

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Article 4.1 : Absence de collecte de données personnelles

Le site neopouss.com ne procède à aucune collecte de données personnelles de ses utilisateurs.

Article 4.2 : Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), et bien qu'aucune donnée ne soit collectée, les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

  • Droit d'accès
  • Droit de rectification
  • Droit à l'effacement
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit d'opposition

Article 5 : Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.

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Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site neopouss.com, sans autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Article 6.1 : Contenu protégé

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Article 7 : Droit applicable et juridiction compétente

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Date de dernière mise à jour : 1er Janvier 2025

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